Etiquetage et traçabilité des produits chimiques

  • Réf. 0172
  • Date de publication : 09/05/2022

Table des matières

Principes

L’étiquetage des substances chimiques utilisées dans les laboratoires est une des exigences de la directive cantonale relative aux déchets de laboratoire. Cette directive s'adresse à tout-e utilisateur-trice d'un produit chimique et vise à décrire comment procéder pour que chaque flacon soit correctement étiqueté.

Elle a notamment pour but de :

  1. Définir dans quels cas un étiquetage doit être présent ;
  2. Faire connaître les informations qui doivent figurer sur l’étiquette ;
  3. Décrire le modèle d’étiquette à utiliser.

 

Cas dans lequel un étiquetage est obligatoire
A l’achat, tout emballage est étiqueté d’une manière conforme aux exigences légales en vigueur (nom du produit, pictogramme de danger, phrases de risques et de sécurité notamment). Cependant, lors du reconditionnement (en flacon de plus petite contenance par exemple), de dilutions ou de mélanges, un nouvel étiquetage doit être garanti.

Reconditionner des substances chimiques

En cas de reconditionnement sans modification de la nature de la substance, l'entier de l'étiquetage d'origine doit être conservé.
Si au contraire la substance a subi une transformation (p.ex. une dilution), alors seulement certaines informations doivent impérativement être reproduites sur le nouvel étiquetage «UNIGE».

Remplir une étiquette «UNIGE»

  • Il convient de faire figurer, sur l’étiquette, au moins les informations suivantes :
    • nom du produit
    • concentration
    • date à laquelle la dilution a été effectuée
    • initiales de la personne qui a préparé la solution
    • notions de dangers (phrase H) et conseils de prudence (phrase P) selon tableau en annexe.
    • N° CAS (Chemical Abstract Systemic)
    • pictogramme(s) de danger
       
  • Les informations demandées, peuvent être manuscrites.
  • Les pictogrammes sont à coller dans les cases prévues à cet effet.

Modèles d'étiquettes à utiliser

  • Des étiquettes et des pictogrammes de danger à coller sont mis à votre libre disposition :
    • au local des déchets spéciaux aux Sciences (Pavillon des Inflammables) ;
    • au local 0005 au CMU (rdc face à la loge des huissier-ère-s).
       
  • Deux formats d’étiquettes peuvent être utilisés : un petit et un grand modèle

Traçabilité des produits - gestion des inventaires

  • Toutes les substances chimiques, mais en priorité toutes les substances chimiques dangereuses (c'est-à-dire celles présentant une mention de danger ou "phase H"), doivent être inventoriées et leur détenteur facilement identifié (par exemple au  moyen d'une étiquette à code).
  • Lorsqu'un nouveau groupe de recherche s'installe à l'Université de Genève, il doit identifier et localiser ses substances chimiques et les intégrer dans la base de données centrale.
  • Lorsqu'un groupe de recherche récupère le stock de produits d'un-e professeur-e parti-e à la retraite, il doit mettre à jour la base de données centrale en modifiant l'étiquetage.
  • Afin de garantir la traçabilité des produits, toute nouvelle acquisition effectuée via un magasin central ou directement chez un fournisseur doit être munie d'une étiquette de localisation et être intégrée à l'inventaire du stock.
  • Dans chaque entité ou groupe de recherche, l'inventaire doit être tenu à jour au minimum 1x/an.

Evacuation des produits - Mise au rebus des matières et contenants

  • Toute substance chimique et son contenant (vide ou non), doivent être déposés dans le lieu de collecte défini par le service STEPS pour chaque bâtiment, uniquement durant les heures de permanence.
  • La collecte des déchets spéciaux doit se faire selon les filières définies par le service STEPS, et dans les emballages idoines mis à disposition.
  • L'étiquetage des emballages contenant des déchets spéciaux doit être conforme aux directives en la matière éditées par le service STEPS.
  • Le contrôle des accès à ces locaux doit être vérifié au moins une fois par an (liste transmise par la DISTIC  et mise à jour par les facultés).
  • Aucun emballage contenant des déchets spéciaux n'est expédié à l'incinération sans un contrôle préalable par le personnel du service STEPS.
  • Le personnel du service STEPS ayant fait le contrôle des emballages (et vérifié leur contenu) doit apposer l'étiquette de contrôle ("STEPS") à cheval entre le couvercle et le flanc de l'emballage afin d'utiliser l'étiquette comme sceau.
  • L'étiquette peut également, dans certains cas, stipuler les initiales du vérificateur.
  • Dans la mesure du possible, l'étiquette doit se déchirer lors d'une ouverture après contrôle.

Version Objet de la modification Date de publication
6 Mise à jour du point "Reconditionner des substances chimiques" et ajout d'un lien (Guide) dans les références légales 09.05.2022
5 Document contrôlé à jour en avril 2021 - liens corrigés
Revue de la procédure et ajout du paragraphe "Évacuation des produits"
09.12.2019
4 Mise à jour - août 2016

29.08.2016

3 Document contrôlé à jour en octobre 2015
Document contrôlé à jour en octobre 2013
Mise à jour de la procédure
05.12.2011
2 [à compléter] 24.05.2011
1 Changement de système. Fait suite et remplace : Di 10-85-05 : Etiquetage des produits chimiques

22.03.2010

Vérificateur/trice Raphaël Maion (Responsable sécurité)
Approbateur/trice Niels Dupont (Directeur de STEPS)

Dernières modifications : 14/06/2022