1.1 Equivalence : reconnaissance et validation dans une haute école de compétences et crédits ECTS acquis par un-e étudiant-e dans un autre programme et/ou dans une autre haute école considéré équivalents à des connaissances et compétences exigés dans le cadre de la formation visée

1.2 Emission de crédits ECTS : délivrance d’attestations sous forme de crédits ECTS par l’Université de Genève, d’autres hautes écoles ou d’autres institutions non universitaires, qui certifient que l’étudiant-e a satisfait aux conditions de validation d’un enseignement.

1.3 Empilabilité /cumul de crédits ECTS : addition et intégration, dans le cadre d’un parcours de formation, de plusieurs modules isolés et/ou microcertifications et/ou diplômes courts (type COS ou CAS), libellés sous forme de crédits ECTS.

1.4 Microcertification : document certifiant l’acquisition de compétences et de crédits ECTS correspondants après des formations courtes, en principe libellées entre 1 et 9 crédits ECTS.

1.5 Partenaire universitaire: haute école avec laquelle l’Université de Genève est liée par une convention, de manière bilatérale ou dans le cadre d’un réseau de hautes écoles. La convention doit porter sur des programmes d'enseignement, concernant notamment la création de diplômes communs et/ou des accords de mobilité. 

2.1  Equivalences
La reconnaissance de compétences acquises antérieurement dans un autre cursus d’une haute école est un principe validé par la Conférence des Recteurs des Universités suisses (CRUS). Chaque haute école détermine si les compétences pertinentes ont déjà été acquises et reconnait les équivalences en conséquence, sans préjuger de la compétence de la haute école et de la faculté ayant émis les crédits ECTS. Ces compétences et les crédits ECTS correspondants peuvent aussi avoir été obtenus sous forme de microcertification (entre 1 et 9 crédits ECTS).

Par ailleurs, des maxima peuvent être placés quant aux reconnaissances d’équivalences de crédits, correspondant en principe à un tiers des crédits ECTS effectué hors de l’Université de Genève (voir article 3.1).

2.2  Cumul (empilabilité) de crédits ECTS
Lorsqu’une haute école a émis un ou plusieurs crédit(s) ECTS attestant que l’étudiant-e a satisfait aux conditions de validation d’un enseignement, ceux-ci peuvent être cumulés dans un autre programme de la même haute école et/ou une autre haute école dans le cadre d’un parcours de formation.
Ainsi, les hautes écoles peuvent construire des parcours sur le principe de cumul (empilabilité) de crédits ECTS, souvent au travers de diplômes courts empilables. Dans ce cadre, les crédits ECTS cumulables ne sont pas reconnus comme équivalences mais cumulés dans un parcours de formation. Ces crédits ECTS peuvent aussi être présentés sous forme de microcertifications (1-9 crédits ECTS) ou de modules isolés. En général, ces formations cumulées sont construites à dessein. Entre hautes écoles, elles sont en principe prévues dans le cadre d’une convention de programme conjoint. Par ailleurs, dans certains cas, des maxima sont placés quant au cumul de crédits (voir article 3).

3.1   Equivalences
Le règlement d’études de chaque formation détermine les conditions-cadres de demandes et d’octroi d’équivalences. Le traitement des demandes doit permettre d’évaluer si, sur la base de ses études antérieures, un-e étudiant-e a déjà acquis une partie des compétences académiques exigées dans le cadre de la formation visée. Ainsi, les équivalences accordées attestent de compétences acquises.

Sous réserve de l’article 3.2, pour garantir la cohérence des formations de l’Université de Genève, un certain nombre de crédits ECTS doit être acquis à l’Université de Genève, par la validation d’enseignement et d’activités d’apprentissage au sein du plan d’études du programme visé. Le règlement d’études de chaque formation détermine le nombre maximal de crédits ECTS pouvant donner lieu à des équivalences, sachant que le nombre de crédits ECTS à acquérir dans des activités d’enseignement et d’apprentissage au sein du plan d’études du programme visé à l’Université de Genève doit être d’au minimum deux tiers des crédits ECTS pour les COS, CAS, DAS, MAS et DAPS.

Le règlement d’études de chaque formation mentionne clairement le nombre de crédits ECTS à réaliser au sein du plan d’études et les activités d’enseignement et d’apprentissage qui ne peuvent faire l’objet d’équivalences, le cas échéant. En fonction des équivalences, une réduction des frais peut être décidée et un délai plus court que celui prévu réglementairement peut être fixé pour l’obtention du titre.

3.2. Cumul de crédits ECTS
Le règlement d’études de chaque formation détermine si des crédits ECTS d’un module isolé d’une autre formation, des microcertifications ou des formations complètes antérieures (type COS et CAS) sont cumulables au sein de la formation visée et, le cas échéant, les conditions-cadre de ce cumul, notamment les critères temporels, qualitatifs et financiers.

La règle d’un minimum de deux tiers de crédits ECTS à acquérir au sein de l’Université de Genève, telle que prévue à l’article 3.1, est applicable, sauf en cas de formations construites sur le principe de cumul (empilabilité) de crédits ECTS entre l’Université de Genève et ses partenaires universitaires, notamment au sein d’alliance telle que la LERU ou 4U+. Les règlements d’études prévoient les frais et la durée des études en fonction du cumul prévu.

4.1. Equivalences
Les décisions d’équivalences sont rendues par les doyen-nes des facultés ou direction des unités d’enseignement et/ou de recherche (UER), qui peuvent déléguer l’examen des dossiers et la prise de décision aux comités directeurs des programmes de formation continue.

4.2 Cumul de crédits ECTS
Les décisions de validation de cumul de crédits ECTS sont rendues par les doyen-nes des facultés ou direction des UER, qui peuvent déléguer l’examen des dossiers et la prise de décision aux comités directeurs des programmes de formation continue.

Les équivalences et le cumul de crédits ECTS entre l’Université de Genève et une institution non universitaire sont envisageables, en tenant compte notamment des approches pédagogiques, du niveau des compétences visées et du principe d’autofinancement de la formation continue. Le cas échéant, le règlement d’études de chaque formation en détermine les conditions-cadres.

En cas de reconnaissance d’équivalences, un minimum de deux tiers de crédits ECTS doit avoir été acquis au sein de l’Université de Genève.

En cas de cumul de crédits ECTS, un minimum de deux tiers de crédits ECTS doit avoir été acquis au sein de l’Université de Genève ou, le cas échéant, ou au sein d’un ou plusieurs partenaire(s) universitaire(s).

Les équivalences et le cumul de crédits ECTS entre la formation continue et la formation de base et approfondie sont envisageables, en tenant compte notamment des approches pédagogiques, du niveau des compétences visées et du principe d’autofinancement de la formation continue. Le cas échéant, le règlement d’études de chaque formation en détermine les conditions-cadres.

7.1. En matière de validité des titres, un-e diplômé-e est, en principe, admis-e à une formation sur la base du titre obtenu préalablement, indépendamment de la date d’obtention du titre ; un programme de mise à niveau peut éventuellement lui être imposé.

7.2. En vertu du principe de non-cumul des titres, une fois son nouveau titre de formation continue de l’Université de Genève obtenu, la/le diplômé-e ne peut plus se prévaloir de tout titre ou toute attestation dont les crédits ECTS ont été entièrement intégrés dans le nouveau titre en tant qu’équivalence ou en tant que cumul de crédits ECTS.

Cette directive est validée par le Rectorat le 16 octobre 2023.
Elle entre en vigueur le lendemain de sa validation par le Rectorat. Elle s'applique à toutes les facultés et UER qui doivent la mettre en oeuvre lors de tout lancement de programme ou de toute modification de règlement d'études.