Signaler une anomalie, un incident ou un presqu’accident

  • Réf. 0182
  • Date de première publication : 15/12/2015

Principes

Définitions

Anomalies situations à risque, sans dégât matériel
Incidents dégâts matériels uniquement
Presqu’accidents risques imminents de blessures avec ou sans dégât matériels

Marche à suivre en cas d'anomalie, incident, presqu'accident

Chaque fois qu'est porté à votre connaissance une anomalie, un incident ou un presqu'accident, remplir la déclaration en ligne
Les ingénieur-e-s de sécurité des différents sites peuvent alors procéder à une analyse post-incident si besoin est, participer à la définition de mesures de prévention, et implémenter la base de données créée à cet effet.
STEPS se charge de faire suivre l'information aux différentes hiérarchies intéressées. De cette manière, des statistiques semestrielles ou annuelles de ce type d’événements peuvent être produites et des campagnes de prévention proposées.     

Version

Objet de la modification Date de publication
3

Document contrôlé à jour en avril 2021 - liens corrigés
Document contrôlé à jour en octobre 2019
Mise à jour 15.12.2015

15.12.2015
2 Document contrôlé à jour en octobre 2013
Mise à jour
07.10.2011
1 Changement de système. Fait suite et remplace : P 10-85-09 : Marche à suivre en cas d’anomalie, incident, ou presqu’accident &  F 10-85-08 : Journal des incidents 16.02.2010
Vérificateur/trice Raphaël Maion (Responsable sécurité)
Approbateur/trice Niels Dupont (Directeur de STEPS)

Dernières modifications : 14/06/2022