La CRUS confirme la reconnaissance de compétences acquises antérieurement dans un autre cursus d’une haute école (principe de la double validation) comme suit (extrait des Recommandations¹) :

8.4 Reconnaissance et validation des compétences acquises:

Les compétences et les crédits correspondants que l’étudiant-e a acquis dans une autre haute école, à l’étranger ou en Suisse, ou dans le cadre d’un autre programme d’études au sein de la même haute école, peuvent être reconnus et validés. Cette décision devrait résulter de la prise en considération des compétences acquises et ne devrait pas exclusivement se baser sur des critères formels (par ex. nombre de crédits ou type de haute école). Il est cependant toujours laissé à l’appréciation de la haute école de décider si, pour un certain programme d'études, des compétences pertinentes ont déjà été acquises. Si oui, celles-ci et/ou les crédits correspondants devraient être validés. [...]

8.5 Multiple validation des crédits ECTS

(i.) La réforme de Bologne a comme objectif d’orienter plus fortement les études et l’enseignement vers les compétences. Les règlementations internes des universités devraient aussi être guidées par ce principe. Les crédits sont toujours liés à des compétences acquises. Lors de la validation de crédits, il s’agit donc toujours de transfert de compétences.

(ii.) Puisque des programmes d'études différents peuvent en partie prévoir l'acquisition de compétences identiques, les hautes écoles doivent définir des règlementations de validation raisonnables, libérales et attrayantes pour les étudiants.

Les délais de demandes d’équivalences sont fixés dans les règlements d’études ou pratiques facultaires. Le traitement des demandes doit permettre d’évaluer si, sur la base de ses études antérieures, un-e étudiant-e a déjà acquis une partie des compétences académiques exigées dans le cadre de la formation postulée. Ainsi, les équivalences accordées attestent de compétences acquises.

Les décisions d’équivalences sont rendues par les doyen-ne-s des facultés ou UER, qui peuvent déléguer l’examen des dossiers et la prise de décision à la commission d’équivalence facultaire, aux sections, aux départements, aux comités scientifiques des programmes ou aux conseiller-e-s aux études.

Des équivalences peuvent être accordées pour des crédits acquis dans le cadre d’un séjour mobilité pendant le cursus (dont les modalités sont réglées dans un contrat d’études entre les parties) ou dans le cadre d’un programme d’études suivi préalablement.

Pour garantir la cohérence des formations de l’Université de Genève, un nombre minimum de crédits doit être acquis à l’UNIGE, par la validation d’enseignement et d’activités d’apprentissage du plan d’études du programme postulé.

La durée de validité des crédits doit être distinguée de celle des titres obtenus selon les règles suivantes:

Cette directive a été validée par le Rectorat le 6 octobre 2014. Elle annule et remplace la « Directive du Rectorat de l’Université de Genève en matière de traitement des équivalences », approuvée le 21.07.2008.

Elle entre en vigueur le lendemain de sa validation par le Rectorat. Elle s’applique à toutes les facultés et UER qui doivent la mettre en œuvre lors de tout changement de règlement d’études, mais au plus tard d’ici la rentrée universitaire 2015.