Règlement sur le personnel de l’Université : extrait des dispositions principales applicables aux membres du corps enseignant (annexe au contrat de droit privé)

  • Réf. 0250
  • Date de première publication : 11/07/2011
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Extraits du R-Pers pour le PENS

Extraits R-Pers pour le PENS

Version Objet de la modification Date de publication
2 Mise à jour des extraits selon le R-Pers actuel 25.02.2025
1 Première publication 11.07.2011

Vérificateur/trice Christelle Matthey-Prévot (Juriste de la DIRH)
Approbateur/trice Aude Thorel (Directrice RH)
Dernières modifications : 27/02/2025

Recueil institutionnel des documents officiels de l'Université & des services à disposition de la communauté universitaire

Le mémento regroupe l’ensemble des documents et services relatifs aux différents domaines métiers de l’Université. Les documents sont édités par le Rectorat ou les structures qui lui sont hiérarchiquement rattachées.