Règlement sur le personnel de l’Université : extrait des dispositions principales applicables aux membres du corps enseignant (annexe au contrat de droit privé)

  • Réf. 0250
  • Date de première publication : 11/07/2011

Extraits du R-Pers pour le PENS

Extraits R-Pers pour le PENS


Version Objet de la modification Date de publication
2 Mise à jour des extraits selon le R-Pers actuel 25.02.2025
1 Première publication 11.07.2011
Vérificateur/trice Christelle Matthey-Prévot (Juriste de la DIRH)
Approbateur/trice Aude Thorel (Directrice RH)

Dernières modifications : 27/02/2025