Enseignement

1. Les semestres, périodes des cours, sessions d'examens et congés prévus par le calendrier universitaire 2020-2021 sont maintenus.

2. Les dates de début et de fin des sessions d'examens peuvent être modifiées pour des raisons d'organisation.

3. Dès le 2 novembre 2020, les enseignements relevant de la formation de base, de la formation approfondie et de la formation continue se déroulent à distance, à l'aide des outils proposés sur le site Enseignement à distance, sous réserve des situations visées aux articles 4 et 4bis. Le contenu de l'intégralité des enseignements est accessible à distance jusqu'à la fin du semestre de printemps, sous réserve des situations visées à l'article 4.

4. Les enseignements impliquant l'accès à du matériel spécifique, des locaux équipés ou des ressources particulières de l'UNIGE peuvent se dérouler en présentiel sur autorisation des décanats et des directions des centres et instituts interfacultaires concernés. Le port du masque est obligatoire et la distance requise de 1,5 mètre doit être respectée.

4bis.   Dès le 19 avril 2021, les décanats et les directions des centres et instituts interfacultaires peuvent autoriser le déroulement d'enseignements en présentiel aux conditions suivantes : le nombre d'étudiant-es est limité à 50 et la salle de formation ne peut être utilisée qu'au tiers de sa capacité. Le port du masque est obligatoire et la distance requise de 1,5 mètre doit être respectée.

Contrôle des connaissances

5. Le contrôle des connaissances des sessions de mai-juin et d'août-septembre a lieu en ligne sauf dans les cas suivants:

• le contrôle des connaissances porte sur un enseignement visé au chiffre 4 de la présente directive;
• le contrôle des connaissances s'inscrit dans le cadre d'une procédure d'admission sélective en raison du nombre de places limité;
• une dérogation pour un déroulement en présentiel a été accordée par le décanat de la faculté ou la direction du centre ou de l'institut interfacultaire.

6. Pour le surplus, le contrôle des connaissances se déroule selon les modalités prévues par les règlements d'études, plans d'études et autres directives et consignes applicables en la matière. Compte tenu du contexte sanitaire, les facultés et les centres et instituts interfacultaires sont autorisé-es à modifier lesdites modalités. Dans cette éventualité, les nouvelles modalités mises en place doivent être validées par les décanats et les directions des centres et instituts interfacultaires et être communiquées aux étudiant-es dès leur validation, mais au plus tard six semaines avant le début de la session d'examens de la structure concernée.

Vérification de l'identité et surveillance du contrôle des connaissances

7. Lors de tout contrôle des connaissances, en présence ou à distance, l'identité des candidat-es peut faire l'objet d'une vérification.

8. Lors des contrôles des connaissances à distance, l'identité des candidat-es peut être vérifiée et une surveillance peut être assurée par des outils numériques afin de prévenir la fraude.

9. La surveillance vidéo (image et son) en temps réel pendant la durée du contrôle des connaissances  par l'outil de visioconférence Zoom est autorisée.

10. Abrogé.

11. L'usage d'autres outils numériques de surveillance que Zoom doit être préalablement autorisé par le Rectorat.

Etudiant-es mobilisé-es

12. Les étudiant-es durablement mobilisé-es durant le semestre de printemps par l'armée ou par un système de soins dans le cadre de la situation sanitaire actuelle peuvent, sur production d'une attestation officielle, solliciter un congé pour le semestre en question jusqu'au 30 avril 2021. Les étudiant-es en congé ne peuvent pas se présenter aux sessions d'examens de mai-juin et août-septembre. Les taxes d'encadrement leur sont remboursées. Les délais d'études seront rallongés si nécessaire.

13. Les étudiant-es durablement mobilisé-es peuvent se désinscrire d'un ou de plusieurs contrôles de connaissances prévus à la session de mai-juin et/ou d'août-septembre (désinscription partielle). Les modalités de mise en oeuvre sont fixées par les facultés et les centres interfacultaires. Les taxes d'encadrement ne sont pas remboursées. Cette disposition n'est pas applicable aux procédures d'admission sélective en raison du nombre de places limité et aux étudant-es inscrit-es au programme de formation de l'Ecole d'avocature (ECAV).

Quarantaine et isolement

14. En cas d'isolement ou de mise en quarantaine prononcés par les autorités compétentes et sur présentation d'un justificatif desdites autorités, l'étudiant-e empêché-e de se présenter à un ou plusieurs contrôles des connaissances au(x)quel(s) il/elle est inscrit-e sera excusé-e selon les modalités fixées par les facultés, centres et instituts interfacultaires.

15. Les facultés, centres et instituts interfacultaires restent libres de décider, en cas d'absence à un ou des contrôles des connaissances au motif d'une quarantaine ou d'un isolement, si les étudiant-es concerné-es pourront ou non effectuer la ou les évaluations considérées à distance ou ultérieurement. Dans de tels cas, les modalités d'examens peuvent être amenées à changer, en garantissant le même niveau d'exigence.

Entrée en vigueur

16. La présente directive peut être complétée ou modifiée. Elle entre en vigueur le 6 octobre 2020.

17. La présente directive est modifiée en date du 26 octobre 2020.

18. La présente directive est complétée en date du 24 novembre 2020.

19. L'article 10 est abrogé en date du 21 décembre 2020.

20. L'article 3 est modifié en date du 16 février 2021.

21. Les articles 5, 6, 12 et 13 sont modifiés en date du 29 mars 2021.

22. Les articles 3 et 4 sont modifiés le 16 avril 2021. L'article 4bis entre en vigueur à la même date.