La charte du doctorat (PhD) est un ensemble de principes généraux qui spécifie la philosophie, le cadre et les exigences d’un travail doctoral, les rôles et responsabilités des acteurs/trices de la formation doctorale à l’Université de Genève. Les règlements d’études des structures concernées (UPER ou UER) fixent quant à eux les modalités propres à chaque type de doctorat au sein d’une Faculté ou UER habilitée à dispenser des formations approfondies.

Cette charte repose sur les valeurs de respect, d’intégrité et de responsabilité décrites dans la Charte d’éthique et de déontologie des Hautes Écoles universitaires et spécialisées de Genève dont la politique est de soutenir et promouvoir la liberté académique, l’intégrité scientifique et l’égalité des chances.

Le doctorat est une expérience approfondie de la recherche scientifique qui ne prend sens que si l’intérêt pour le sujet et l’aptitude à la recherche sont présents chez le/la doctorant-e. Son succès repose sur la curiosité intellectuelle, sur l’évolution de compétences scientifiques qui se développent progressivement et sur la qualité de l’encadrement qui l’accompagne.

Le doctorat est une expression de la créativité au sein de l’Université. Il s’inscrit dans un savoir à la fois établi et en évolution. Il implique le développement d’une pensée originale et argumentée, la production de résultats intégrant des éléments innovants, éventuellement contradictoires avec les connaissances établies dans le domaine de recherche. Ces principes sont valables quelle que soit la discipline dans laquelle il s’inscrit.

La Conférence des Recteurs des universités suisses dans sa position commune sur le doctorat, datée de janvier 2014, inscrit le doctorat à la jonction entre la formation et la recherche. Il contribue :

• au développement de compétences scientifiques comprises comme l’aptitude à se livrer à des travaux scientifiques indépendants ;
• à l’acquisition de connaissances et de compétences spécifiques disciplinaires et interdisciplinaires, méthodologiques et transversales ;
• à la socialisation scientifique et à la constitution de réseaux avec des doctorant-es ainsi qu’avec des scientifiques de tous niveaux à l’échelle nationale et internationale.

Le doctorat confère les aptitudes nécessaires pour assumer des tâches et des fonctions professionnelles exigeantes d’un point de vue intellectuel. Il permet de développer des compétences (autonomie de la pensée, rigueur de l’analyse, résolution d’un problème complexe, esprit critique) qui préparent à une diversité de trajectoires professionnelles, qu’elles soient académiques ou extra-universitaires.

Sujet du doctorat
Le sujet du doctorat doit permettre la réalisation d’un travail à la fois original et formateur, dont la faisabilité s’inscrit dans les délais prévus par les règlements d’études des structures concernées. Le sujet de recherche, le contexte de la thèse et l’unité d’accueil sontprécisés lors de l’inscription danslaformation doctorale. Le/la directeur/trice de thèse est un-e expert-e reconnu-e quant au thème et à la méthodologie choisis.

Définition des objectifs de la thèse
La personne candidate au doctorat et le(s) directeurs/trices de thèse conviennent des objectifs de la thèse. Ces objectifs peuvent être ajustés en cours de cursus.

Durée de la formation doctorale
Les règlements d’études des structures concernées fixent la durée de la formation doctorale et les modalités d’une éventuelle prolongation. En principe, la durée de la formation doctorale ne dépasse pas 10 semestres.

Immatriculation
Conformément à l’article 54, alinéa 3 du Statut de l’Université, le/la doctorant-e est immatriculé-e pendant toute la durée de sa formation doctorale.

Au-delà de la production d’un contenu scientifique d’une part, et de la correction de ce contenu d’autre part, le travail de doctorat s’inscrit dans un dialogue et dans une relation entre le/la doctorant-e et son/sa directeur/trice de thèse. La qualité de l’expérience de la formation doctorale repose donc aussi sur la qualité de ce dialogue et sur les responsabilités de chacun dans ce dialogue. Il en résulte que :

Le/la doctorant-e s’engage à :

• respecter les dispositions prises, lors de l’inscription, sur la nature du sujet, la durée et l’échéancier de la formation doctorale ;
• échanger régulièrement avec son/sa directeur/trice de thèse sur l’avancement de ses travaux, sur des difficultés éventuelles, etc ;
• s’assurer, dans la mesure du possible, que les conditions financières à sa disposition sont suffisantes pour lui permettre d’effectuer son cursus de doctorat dans le temps imparti ;
• respecter la déontologie, et particulièrement le principe d’authenticité de sa thèse, ainsi que la confidentialité de certains de ses travaux, s’il y a lieu.

Le/la directeur/trice de thèse s’engage à :

• définir avec le/la doctorant-e un sujet de thèse qui corresponde à une recherche originale ;
• planifier avec lui ou elle les grandes étapes du travail de thèse, depuis la mise en place du travail scientifique jusqu’à la valorisation des résultats obtenus ;
• fixer des rendez-vous réguliers et fréquents pour accompagner le/la doctorant-e dans son projet de doctorat ;
• être clair et précis sur les ressources financières et les possibilités de financement dont il ou elle peut disposer. Des solutions de financements doivent être envisagées avant de démarrer le projet ;
• contribuer à élargir le réseau scientifique du/de la doctorant-e ;
• veiller à ce que le travail doctoral respecte les règles relatives à la déontologie, à l’intégrité scientifique et à l’éthique de la recherche ;
• discuter des perspectives de débouchés professionnels et, le cas échéant, l’aider à développer sa carrière académique ou extra-académique ;
• respecter le temps de travail et la juste répartition des charges entre assistanat, recherche et travail doctoral inscrite dans le cahier des charges.
   

Co-direction de thèse

Une co-direction peut être organisée dans les conditions prévues par les règlements d’études des structures concernées.
 

Comité consultatif de thèse

Une fois le sujet établi, le travail préparatoire, autrement dit les différentes activités (mémoire de pré- doctorat, dossier pré-doctoral, rapport, etc. et/ou programme doctoral) que doivent effectuer les doctorant-es indépendamment de la rédaction de la thèse, est soumis à évaluation afin qu’il soit statué sur la continuation du cursus d’études. Cette évaluation devra avoir lieu en principe à la fin de la 1ère année et se dérouler dans le cadre d’une séance du comité consultatif de thèse.

La forme, les modalités et les délais du travail préparatoire sont prévus par le règlement d’études des doctorats de la subdivision concernée et, le cas échéant, peuvent correspondre à des pratiques facultaires déjà en place (mémoire de pré-doctorat, mémoire préliminaire, par ex).

Le comité consultatif de thèse peut être ad hoc (autrement dit institué par le règlement d’études de l’UPER ou de l’UER pour tous les cursus de doctorat de la subdivision concernée) ou correspondre à une des instances ou entités facultaires déjà existantes (comité scientifique, commission de thèse, par ex.) prévues par le règlement d’études des doctorats de la subdivision concernée. En tout état, quelle que soit l’organisation choisie, le comité consultatif de thèse doit être défini dans les règlements d’études de doctorat et désigné en tant que tel.

Tous les membres du comité consultatif de thèse doivent être titulaires au minimum d’un doctorat et faire partie du personnel enseignant en activité.

Le comité consultatif de thèse doit être composé au minimum du/de la directeur/trice de thèse et de deux autres membres choisis par le/la directeur/trice de thèse et par le/la doctorant-e. Si le comité consultatif de thèse correspond à une instance ou à une entité facultaire déjà existante, un membre supplémentaire doit y être ajouté choisi par le/la directeur/trice de thèse et par le/la doctorant-e.

L’évaluation faite par le comité consultatif de thèse a plusieurs fonctions :

• S’assurer du développement et des compétences scientifiques du/de la doctorant-e ;
• Préaviser sur la continuation du cursus de doctorat (early warning) ;
• Prévenir d’un éventuel conflit en gestation ;
• Permettre au/à la doctorant-e d’exprimer son point de vue ouvertement en l’absence du/de la directeur/trice de thèse ;
• Permettre au/à la directeur/trice de la thèse d’exprimer son point de vue ouvertement en l’absence du/ de la doctorant-e ;
• S’assurer que les circonstances sont réunies pour que la formation doctorale puisse se poursuivre dans les meilleures conditions.

 
Les modalités de l’évaluation du travail préparatoire sont prévues par les règlements d’études des doctorats des subdivisions concernées. En principe, il s’agit d’une présentation et de discussions. A l’issue de cette séance, un rapport écrit est rédigé par le comité consultatif de thèse. Ce rapport doit être signé par tous et toutes les participant-es, y compris le/la doctorant-e qui est encouragé-e à formuler ses commentaires. Le rapport est ensuite transmis à l’instance désignée par les règlements d’études des doctorats des subdivisions concernées. Il est aussi versé au dossier du/de la doctorant-e.

Si le déroulement de la séance et l’évaluation du travail préparatoire sont satisfaisants, le rapport peut être succinct et limité au résumé des principales idées exprimées lors de la séance.

Lorsqu’une thèse progresse correctement et dans les délais prévus, le comité consultatif de thèse n’est amené à se réunir qu’une seule fois, en principe en fin de première année. Au-delà de la première année, le comité consultatif de thèse se réunit sur demande de l’une des parties ou de la direction de la section/département/unité ou de l’école doctorale concerné.

En cas d’évaluation négative du travail préparatoire, le comité consultatif de thèse motive sa décision et la transmet aux instances facultaires pertinentes prévues par le règlement d’études des doctorats. Conformément aux règlements d’études des doctorats des subdivisions concernées, le/la doctorant-e peut se présenter une deuxième fois à l’évaluation de son travail préparatoire. Si le comité consultatif de thèse confirme sa décision négative, le/la doctorant-e est soumis-e aux conséquences et conditions prévues par le règlement d’études des doctorats de la subdivision concernée.

Le comité qui fait office de comité consultatif de thèse doit être informé de l’interruption anticipée d’un cursus de doctorat, que cette interruption soit du fait du/de la doctorant-e ou du/de la directeur/trice de thèse. Il procédera à une évaluation de la situation et s’assurera que cette interruption repose sur une raison justifiée et non liée à un dysfonctionnement de l’encadrement. En cas d’interruption conflictuelle, le comité consultatif de thèse proposera une solution appropriée : médiation, changement de direction de thèse, aménagement des conditions de déroulement du cursus, etc.
Toute décision d’élimination est prononcée par le/la doyen-ne de la Faculté/directeur-trice de la structure concernée qui peut prendre en compte des situations exceptionnelles.

La conciliation est en principe assurée par le comité consultatif de thèse, à la demande du/de la doctorant-e, respectivement du/de la directeur/trice de thèse. En cas de conflit persistant, il est nécessaire de recourir à une tierce personne ou instance (par exemple, le/la responsable de l’école doctorale le cas échéant, le/la directeur/trice de la section/département/unité, le décanat ou la direction de la structure). Un recours au Graduate campus ou à la Division des Ressources Humaines de l’Université peut aussi être souhaitable selon la situation.

Les informations concernant les ressources disponibles au sein de l’Université pour faire face à une situation de souffrance estudiantine ou de conflits entre collaborateurs/trices de l’Université sont disponibles sur le site web ci-après : https://www.unige.ch/maletre.