Le plagiat consiste à insérer, dans un travail académique, des formulations, des phrases, des passages, des images, ou des chapitres entiers, de même que des idées ou analyses repris de travaux d’autres auteurs, en les faisant passer pour siens. Le plagiat est réalisé de la part de l’auteur du travail soit par l’appropriation active desdits textes ou idées d’autrui, soit par l’omission de la référence correcte aux textes ou aux idées d’autrui et à leurs sources. Les règlements des facultés, ainsi que les indications détaillées des enseignants déterminent les modalités de référencement appropriées.

1. Les instances universitaires informent régulièrement les étudiants-es des attentes en matière de référencement ainsi que des mesures encourues par les plagiaires.
2. Les facultés, appuyées en cela par les bibliothèques, entreprennent les actions adéquates (séminaires de formation et d'information, distribution de documents explicatifs, signature de déclaration certifiant le caractère original des travaux effectués, etc.) destinées à sensibiliser les étudiants-es et les enseignants-es à cette problématique.

Toutes les thèses de doctorat sont soumises à des contrôles anti-plagiat au moyen d’un logiciel de détection de similarités dit « logiciel anti-plagiat » et par tout autre moyen approprié. De telles vérifications sont également pratiquées sur les mémoires de master et de bachelor, et sur les autres travaux de recherche, dans tous les cas de soupçon de plagiat, ainsi que par échantillons aléatoires.

1. Le responsable du cours ou du travail de recherche décide des vérifications à entreprendre par lui-même ou par les autres membres du corps enseignant placés sous sa direction. Tout cas de plagiat détecté ou soupçonné par un membre du corps enseignant qui n’est pas responsable du cours ou du travail de recherche est rapporté par cet enseignant au responsable du cours ou du travail de recherche ; celui-ci décide des vérifications à entreprendre ou à compléter.
2. L’enseignant-e responsable du cours ou du travail de recherche constitue un dossier comportant son rapport sur le cas spécifique, le rapport du logiciel anti-plagiat, ainsi que toute autre preuve à l’intention du Décanat.
3. Les règlements d’études déterminent la suite de la procédure et les sanctions académiques.
4. Le Décanat saisit le Conseil de discipline, le cas échéant après consultation de l’instance facultaire compétente,
   1. s’il estime qu’il y a lieu d’envisager une procédure disciplinaire ;
   2. en tous les cas, lorsque l’échec à l’évaluation concernée est définitif et qu’il  entraîne l’élimination de l’étudiant-e de la faculté concernée.
5. L’étudiant-e mis en cause doit être entendu avant toute décision par l’instance facultaire; il a accès à toutes les pièces du dossier.
6. Les instances facultaires compétentes et, le cas échéant, le Conseil de discipline de l’Université déterminent les sanctions.

1. Les sanctions sont déterminées en respectant le principe de proportionnalité. 
2. Les sanctions peuvent être de nature académique ou disciplinaire ; elles peuvent se cumuler.
3. Les sanctions académiques sont déterminées par les règlements d’étude des facultés. Les éléments suivants sont considérés : le type de travail et le cursus concerné (travail de bachelor ou de master, examen validant un cours de master, thèse de doctorat, etc.), l’éventuelle récidive, l’intentionnalité, les dimensions qualitative et quantitative du plagiat.
4. Les sanctions disciplinaires suivantes peuvent être prononcées par le Conseil de discipline : l’avertissement, la suspension et l’exclusion.

La présente directive entre en vigueur le 19 septembre 2011.

Elle abroge et remplace la Directive « Plagiats des étudiant-e-s » du 8 décembre 2008.

• Plus d’informations sur le plagiat à l'Université