Établir un cahier des charges pour les fonctions du corps enseignant

  • Réf. 0241
  • Date de publication : 20/12/2023

Fonctions concernées

Toutes les fonctions du corps enseignant, à l'exception des fonctions de maître-assistant-e (MA), post-doctorant-e (PDOC), d'assistant-e (A2 / CANDOC) et d'auxiliaire de recherche et d'enseignement (ARE) (cf. directive 0123 Etablir un cahier des charges pour maître-assistant-e, assistant-e, auxiliaire de recherche et post-doctorant-e), quelle que soit l'origine de leur rémunération (DIP, FNS, fonds institutionnels).

Champ d'application

Ouverture de poste
Lors de toute demande d'ouverture de poste, le dossier présenté doit comprendre impérativement un cahier des charges non nominatif, établi sur la base du modèle à télécharger ci-contre.
Nomination
Lors de toute nomination, le dossier présenté doit comprendre impérativement une copie du cahier des charges détaillé du titulaire, établi sur la base du modèle à télécharger ci-contre.

Renouvellement de mandat
Dans le cas d'une proposition de renouvellement de mandat, conformément à la procédure 0170 - Gérer le renouvellement des mandats du corps enseignant, c'est un cahier des charges actualisé du titulaire qui doit être présenté, voire une copie du cahier des charges le plus récent si aucun changement majeur n'est intervenu.

Modèles de cahiers des charges


Version Objet de la modification Date de publication
4

Edition d'un nouveau Cahier des charges en remplacement des fichiers :

  • « 0241 Cahier des charges pour toutes les fonctions du corps enseignant » et « 0241 Cahier des charges pour toutes les fonctions du corps enseignant (sécurité) »
  • « 0241 Cahier des charges pour CER – via GDE » et « 0241 Cahier des charges pour CER (sécurité) – via GDE»

Adaptation de la procédure en conséquence et suppression de la directive 0019.

20.12.2023
3 Ajout de modèles de cahier des charges pour l'engagement des CER via GDE 06.02.2018
2 Document contrôlé à jour en mai 2015
Document contrôlé à jour en août 2014
Ajout du modèle de cahier des charges avec mention des consignes de sécurité
06.12.2012
1 mars 2011 : DOCUMENT A JOUR (version contrôlée par la DIRH)
Changement de système. Fait suite et remplace : Mo 10-52-01 : Modèle de cahier des charges pour toutes les fonctions du corps enseignant - MA et A exceptés
22.06.2009
Vérificateur/trice Vittoria Romano (Responsable RH)
Approbateur/trice Aude Thorel (Directrice RH)

Dernières modifications : 20/12/2023