Établir un cahier des charges pour toutes les fonctions du corps enseignant

  • Réf. 0241
  • Date de publication : 06/02/2018

Fonctions concernées

Toutes les fonctions du corps enseignant, à l'exception des fonctions de maître-assistant (MA) et d'assistant (A), quelle que soit l'origine de leur rémunération (DIP, FNS, fonds institutionnels).

Champ d'application

Nomination
Lors de toute nomination, le dossier présenté doit comprendre impérativement une copie du cahier des charges du titulaire, établi sur la base du modèle à télécharger ci-dessus.

Renouvellement de mandat
Dans le cas d'une proposition de renouvellement de mandat, conformément à la procédure 0170 - Gérer le renouvellement des mandats du corps enseignant, c'est un cahier des charges actualisé du titulaire qui doit être présenté, voire une copie du cahier des charges le plus récent si aucun changement majeur n'est intervenu.

Remarque
Concernant les mandats de PO, PAS et PAST, le document 0019 - Établir un cahier des charges pour les postes de professeur-e ordinaire, associé-e et titulaire présente de manière plus détaillée les dispositions spécifiques à ces fonctions.

Version Objet de la modification Date de publication
3 Ajout de modèles de cahier des charges pour l'engagement des CER via GDE 06.02.2018
2 Document contrôlé à jour en mai 2015
Document contrôlé à jour en août 2014
Ajout du modèle de cahier des charges avec mention des consignes de sécurité
06.12.2012
1 mars 2011 : DOCUMENT A JOUR (version contrôlée par la DIRH)
Changement de système. Fait suite et remplace : Mo 10-52-01 : Modèle de cahier des charges pour toutes les fonctions du corps enseignant - MA et A exceptés
22.06.2009
Vérificateur/trice Vittoria Romano (Responsable RH)
Approbateur/trice Aude Thorel (Directrice RH)

Dernières modifications : 24/03/2023