Établir un cahier des charges pour toutes les fonctions du corps enseignant
- Réf. 0241
- Date de publication : 06/02/2018
Fonctions concernées
Toutes les fonctions du corps enseignant, à l'exception des fonctions de maître-assistant (MA) et d'assistant (A), quelle que soit l'origine de leur rémunération (DIP, FNS, fonds institutionnels).
Champ d'application
Nomination
Lors de toute nomination, le dossier présenté doit comprendre impérativement une copie du cahier des charges du titulaire, établi sur la base du modèle à télécharger ci-dessus.
Renouvellement de mandat
Dans le cas d'une proposition de renouvellement de mandat, conformément à la procédure 0170 - Gérer le renouvellement des mandats du corps enseignant, c'est un cahier des charges actualisé du titulaire qui doit être présenté, voire une copie du cahier des charges le plus récent si aucun changement majeur n'est intervenu.
Remarque
Concernant les mandats de PO, PAS et PAST, le document 0019 - Établir un cahier des charges pour les postes de professeur-e ordinaire, associé-e et titulaire présente de manière plus détaillée les dispositions spécifiques à ces fonctions.
Lors de toute nomination, le dossier présenté doit comprendre impérativement une copie du cahier des charges du titulaire, établi sur la base du modèle à télécharger ci-dessus.
Renouvellement de mandat
Dans le cas d'une proposition de renouvellement de mandat, conformément à la procédure 0170 - Gérer le renouvellement des mandats du corps enseignant, c'est un cahier des charges actualisé du titulaire qui doit être présenté, voire une copie du cahier des charges le plus récent si aucun changement majeur n'est intervenu.
Remarque
Concernant les mandats de PO, PAS et PAST, le document 0019 - Établir un cahier des charges pour les postes de professeur-e ordinaire, associé-e et titulaire présente de manière plus détaillée les dispositions spécifiques à ces fonctions.
Modèles de cahiers des charges
Modèle standard
Cahier des charges pour toutes les fonctions du corps enseignant
Modèle avec mention des consignes de sécurité
Cahier des charges pour toutes les fonctions du corps enseignant - avec mention des consignes de sécurité
Modèles pour les CER - (via GDE)
Cahier des charges pour les CER
Cahier des charges pour les CER (sécurité)